Conseil Municipal du 19 juin
Lieu : salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00
Ordre du jour :
- Syndicat Départementale de Télévision : mise à jour de la liste des collectivités adhérentes au SDTV de la Drôme ;
- Échange de terrain Chemin de la Poustorye ;
- Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des amendes de Police : acquisition barrières et panneaux de sécurité ;
- Acquisition du terrain ex-jeu de boules dans le cadre de la création d’un espace intergénérationnel ;
- Admission en non valeur de créances ;
- Questions diverses ;
- Compte rendus divers.
Documents rattachés
Conseil Municipal du 10 avril
Lieu : salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00
Ordre du jour :
- Approbation du CFU (Compte Financier Unique) CCAS 2024
- Approbation du CFU commune 2024
- Affectation de résultat 2024
- Vote des subventions aux associations
- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales
- Frais de scolarité des élèves inscrits à l’école de l’Encrier : montant de la participation des communes
- RPI : participation des communes aux frais de fonctionnement de l’école élémentaire et du Restaurant Scolaire
- Participation de la commune aux frais scolaires de Mirabel et Blacons
- Vote du budget primitif 2025
- Questions diverses
- Compte rendus divers
Conseil Municipal du 18 mars
Lieu : salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00
Ordre du jour :
- Élection d'un 3ème adjoint
- Indemnités des élus
- Désignation de délégués auprès du SMPAS et du SMEDG
- CCCPS : avenant n° 1 à la convention de partenariat pour le déploiement d'équipements vélo
- CDG26 : convention unique
- Questions diverses
- Compte rendus divers
Conseil Municipal du 6 février
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