Conseil Municipal du 18 janvier
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00
Ordre du jour
Chemin du Sud : approbation modication du tracé ;
Aménagement de la Place de la Fontaine : demande de subvention État et Région ;
Chapelle du cimetière : demande de subvention État et Région ;
Renouvellement bail commercial : délégation donnée au Maire ;
Plan Local de l'Habitat (PLH) : avis de la commune ;
Questions diverses;
Compte rendus divers
Conseil Municipal du 22 février
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00
Ordre du jour
Convention d’objectifs pour les temps périscolaire entre la MJC Nini Chaize et les communes de Piégros-La Clastre et Mirabel et Blacons ;
Convention de mise à disposition sans but lucratif de personnel pour l’animation périscolaire ;
Questions diverses ;
Compte rendus divers.
Conseil Municipal du 21 mars
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00
Ordre du jour
SCoT : avis sur le projet SCoT Vallée de la Drôme Aval ;
Plan Communal de Sauvegarde : validation ;
Questions diverses ;
Compte rendus divers.
Documents rattachés
Conseil Municipal du 4 avril
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00
Ordre du jour
Approbation du compte de gestion 2023 ;
Approbation du compte administratif 2023 ;
Affectation de résultat 2023 ;
Vote des subventions aux associations ;
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales ;
Frais de scolarité des élèves inscrits à l’école de l’Encrier et au Restaurant Scolaire : montant de la participation des communes ;
RPI : participation des communes aux frais de fonctionnement de l’école élémentaire et du Restaurant Scolaire ;
Participation de la commune aux frais scolaires de Mirabel et Blacons ;
Vote du budget primitif 2024 ;
CCCPS : service mutualisée de police municipale ;
Personnel : prime pouvoir d’achat ;
Questions diverses ;
Compte rendus divers.
Documents rattachés
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