2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 

Lieu : Salle du Conseil Municipal

Horaire : 20h00

Ordre du jour : 

 Aménagement de la Place de la Fontaine : demande de subvention au Département ;
Chapelle du cimetière : demande de subvention au Département ;
Cheminement piéton : acquisition de terrain ;
Quartier Le Château : acquisition de terrain pour parking ;
Plan Local de l’Habitat (PLH) : approbation :
Centre de Gestion de la Drôme : convention prestation spécifique – Expertise RH ;
Modification budgétaire ;
Questions diverses ;
Compte rendus divers.

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 

Lieu : Salle du Conseil Municipal

Horaire : 20h00

Ordre du jour : 
Aménagement de la Place de la Fontaine : validation dossier Avant Projet Détaillé
Restaurant Scolaire : répartition des charges par commune
Modifications budgétaires 
SMPAS : modification des statuts 
SMPAS :
-          RPQS (Rapport Prix et de la Qualité du Service Public),
-          Service eau potable,
-          Service assainissement collectif,
-          Service assainissement non collectif ;
CCCPS :
-          Convention Police de l’Urbanisme,
-          Convention Plan Communal de Sauvegarde,
-          Convention Mission Ingénierie ;
Questions diverses
Comptes rendus divers

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 

Lieu : Salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00

Ordre du jour : 
Restaurant scolaire intercommunal : demande de subvention au Conseil Départemental et au Conseil Régional pour l'aménagement de la cuisine satellite
Modification budgétaire n° 2
Questions diverses
Comptes rendus divers

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 

Lieu : Salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00

Ordre du jour : 
Pose de glissière de sécurité : demande de subvention au Conseil Départemental au titre des amendes de police
Convention de partenariat pour le déploiement d'équipements vélo entre la CCCPS et la commune
Convention de partenariat en prévention spécialisée
SDED : renforcement du réseau BT à partir du poste "La Grande terre"
Adhésion à la prestation référent déontologue Élu du Centre de Gestion de la Drôme
Culture : demande de financement
Modification budgétaire
Ligne de trésorerie : ouverture de Crédit
Restaurant Scolaire et garderie périscolaire : accueil des moins de 3 ans
Questions diverses
Comptes rendus

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MAI 

Lieu : Salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00

Ordre du jour : 
Zone agglomération : délimitation
Centre Rural d'Animation : modification du règlement et tarif de location
Aire sportive : modification du règlement et tarif de location
Cimetière : modification des tarifs
EPORA : convention de gestion
Commission de contrôle des listes électorales : renouvellement
Questions diverses
Comptes rendus

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 

Lieu : Salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00

Ordre du jour : 
Approbation du compte de gestion 2022
Approbation du compte administratif 2022
Affectation du résultat 2022
Vote des subventions aux associations
Vote des taux d'imposition des taxes directes locales
Frais de scolarité des élèves inscrits à l'école de l'Encrier : montant de la participation des communes
RPI : participation des communes aux frais de fonctionnement de l'école élémentaire et du restaurant scolaire
Particpation de la commune aux frais scolaires de Mirabel et Blacons
Vote du budget primitif 2023
Réaménagement de la Place de la Fontaine : approbation du dossier de pré-étude
Régie de recettes du RSI : modifications de la délibération 2022-41 portant création de la régie de recettes
Salles communales : modification des tarifs de location du CRA et de l'Aire sportive
Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JANVIER

Lieu : Salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00

Ordre du jour : 
EPORA : convention de transfert de gestion des biens, des occupants et exploitants
Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023
Échange de terrain d'emprise de chemin n°14 quartier Le Sud
Questions diverses
Comptes rendus divers