2024

Conseil Municipal du 18 janvier

Lieu : Salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00

Ordre du jour :

- Chemin du Sud : approbation modication du tracé ;
- Aménagement de la Place de la Fontaine : demande de subvention État et Région ;
- Chapelle du cimetière : demande de subvention État et Région ;
- Renouvellement bail commercial : délégation donnée au Maire ;
- Plan Local de l'Habitat (PLH) : avis de la commune ; 
- Questions diverses; 
- Compte rendus divers

Conseil Municipal du 22 février

Lieu : Salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00

Ordre du jour :

Convention d’objectifs pour les temps périscolaire entre la MJC Nini Chaize et les communes de Piégros-La Clastre et Mirabel et Blacons ;
Convention de mise à disposition sans but lucratif de personnel pour l’animation périscolaire ;
Questions diverses ;
Compte rendus divers.

Conseil Municipal du 21 mars

Lieu : Salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00

Ordre du jour :

- SCoT : avis sur le projet SCoT Vallée de la Drôme Aval ;
- Plan Communal de Sauvegarde : validation ;
- Questions diverses ;
- Compte rendus divers.

Conseil Municipal du 4 avril

Lieu : Salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00

Ordre du jour :

- Approbation du compte de gestion 2023 ;
- Approbation du compte administratif 2023 ;
- Affectation de résultat 2023 ;
- Vote des subventions aux associations ;
- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales ;
- Frais de scolarité des élèves inscrits à l’école de l’Encrier et au Restaurant Scolaire : montant de la participation des communes ;
- RPI : participation des communes aux frais de fonctionnement de l’école élémentaire et du Restaurant Scolaire ;
- Participation de la commune aux frais scolaires de Mirabel et Blacons ;
- Vote du budget primitif 2024 ;
- CCCPS : service mutualisée de police municipale ;
- Personnel : prime pouvoir d’achat ;
- Questions diverses ;
- Compte rendus divers.

Conseil Municipal du 6 juin

Lieu : Salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00

Ordre du jour :

- Convention avec le Conseil Départemental pour la maîtrise d’œuvre des travaux voirie 2024 ;
- Création d’une piste DFCI : accord du Conseil Municipal ;
- Classement sonore de la RD 164 ;
- Loi APER : lancement de la concertation ;
- SDED : demande d’aide financière pour la pose d’un vélux logement de La Poste ;
- Restaurant Scolaire : mise en place du dispositif de cantine à 1 euro et proposition tarifs ;
- Personnel communal : création d’un emploi non permanent à l’Agence Postale Communale ;
- Convention avec la fondation 30 Millions d’Amis pour la stérilisation et l’identification des chats errants ;
- Convention avec le cabinet vétérinaire de la Condamine ;
- Modification budgétaire ;
- Questions diverses ;
- Compte rendus divers.

Conseil Municipal du 25 juillet

Lieu : Salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00

Ordre du jour :

SDED : extension BT à partir du poste Pas de Lauzun ;
CCCPS : modification des statuts ;
Place de la fontaine : demande de financement auprès de l’Etat au titre du Fonds vert ;
Personnel communal :Création de postes
·         1 poste d’adjoint administratif à l’Agence postale communale,
·         1 poste d’adjoint technique ;
Modifications budgétaires ;
Questions diverses ;
Compte rendus divers.

Conseil Municipal du 10 octobre

Lieu : Salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00

Ordre du jour :
1 - Syndicat Mirabel Piégros Aouste Saillans (SMPAS) ;
          * Périmètre du SMPAS :
              - Avis sur l’adhésion des communes d’Aubenasson, Chastel-Arnaud, La Chaudière, eygluy-Escoulin, Espenel, Saint Sauveur en Diois et Suze,
                           - Modification des statuts,
                           - Désignation de 2 délégués ;
          * Rapport sur les prix et la qualité du service (RPQS) ;
2 - Modification budgétaire : étude cuisine centrale ;
3 - Loi Aper : développement des Énergies Renouvelables ;
4 - Conseil Municipal des enfants : proposition ;
5 - Projets investissement 2025 ;
6 - Questions diverses ;
7 - Compte rendus divers.

Conseil Municipal du 7 novembre

Lieu : Salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00

Ordre du jour :
- Lecture des décisions prises depuis le dernier Conseil Municipal ;
- Acquisition de la parcelle AE 448 – quartier Les Versannes ;
- La Poste Agence Communale (LPAC) : renouvellement de la convention ;
- CCAS : dissolution ;
- Personnel communal : assurances statutaires – Prévoyance maintien du salaire ;
- Projet 2025 : demandes de financement :
               * École de l’Encrier : aménagement espace extérieur,
               * Jeu de boules : achat et aménagement ;
Questions diverses ;
Compte rendus divers.