Conseil Municipal du 16 octobre
Lieu : salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00
Ordre du jour :
1. SDED
- Délibération Révision n°1 des statuts du Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme : Developpement des IRVE (recharge véhicules électriques) et projets autoconsommation collective
- Délibération Révision n°2 des statuts du Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme : changement organisation de la distribution de la chaleur et du froid
2. Mutuelle Santé Agents
- Délibération : Participation obligatoire à la mutuelle santé indivuduelle des agents, détermination du montant de participation (>=15€/agent/mois) avec/sans critères sociaux.
3. Eau/Assainissement
- Délibération rendant obligatoire le contrôle de conformité /raccordement à l’assainissement collectif, séparatif eaux usées/eaux pluviales dans le cas de cession de biens immobiliers dans le village
4. S.A.G.E. : Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau
- Avis sur le nouveau S.A.G.E.
5. Recensement 2026 : du 15/01 au 14/02/2026 inclus
- Délibération création d’emploi de 2 agents recenseurs du 01 janvier au 15 février 2026
6. Comptes rendus divers ;
7. Questions diverses.
Liste de pièces jointes
Conseil Municipal du 23 juillet
Lieu : salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00
Ordre du jour :
Conseil Municipal du 19 juin
Lieu : salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00
Ordre du jour :
- Syndicat Départementale de Télévision : mise à jour de la liste des collectivités adhérentes au SDTV de la Drôme ;
- Échange de terrain Chemin de la Poustorye ;
- Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des amendes de Police : acquisition barrières et panneaux de sécurité ;
- Acquisition du terrain ex-jeu de boules dans le cadre de la création d’un espace intergénérationnel ;
- Admission en non valeur de créances ;
- Questions diverses ;
- Compte rendus divers.
Conseil Municipal du 10 avril
Lieu : salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00
Ordre du jour :
- Approbation du CFU (Compte Financier Unique) CCAS 2024
- Approbation du CFU commune 2024
- Affectation de résultat 2024
- Vote des subventions aux associations
- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales
- Frais de scolarité des élèves inscrits à l’école de l’Encrier : montant de la participation des communes
- RPI : participation des communes aux frais de fonctionnement de l’école élémentaire et du Restaurant Scolaire
- Participation de la commune aux frais scolaires de Mirabel et Blacons
- Vote du budget primitif 2025
- Questions diverses
- Compte rendus divers
Conseil Municipal du 18 mars
Lieu : salle du Conseil Municipal
Horaire : 20h00
Ordre du jour :
- Élection d'un 3ème adjoint
- Indemnités des élus
- Désignation de délégués auprès du SMPAS et du SMEDG
- CCCPS : avenant n° 1 à la convention de partenariat pour le déploiement d'équipements vélo
- CDG26 : convention unique
- Questions diverses
- Compte rendus divers
Conseil Municipal du 6 février
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